Défiscaliser

Défiscaliser : la location d’oeuvres d’art en entreprise?

Marque employeur RSE bien-être au travail grâce à l’art

Dans des bureaux nouvelles générations, la tendance de fond va bien au-delà d’un mobilier design pour donner une ambiance chaleureuse et renforcer l’identité de votre entreprise auprès de vos clients et collaborateurs.
Le métier des Happy Manager consiste à concrétiser les intentions de la RSE, à renforcer la marque employeur, à rendre concret cette idée du bien être au travail.
Toutes ces intentions peuvent être boostées par l’installation d’œuvres d’artistes qui améliorent la créativité et stimulent l’esprit coopératif.

Après la définition de votre projet, je vous accompagne dans chaque étape :

  • Sélection d’œuvres disponibles dans le catalogue sur le site de la galerie (photos - sérigraphies - sculptures- peintures de 50€ à…)
  • Sourcing d’œuvres spécifiques selon vos critères de style et de budget
  • Gestion d’un projet de création d’une fresque murale pour vos locaux en intérieur ou extérieur par un artiste graffeur (street-art), en faisant participer vos équipes (rubrique Événementiel)
  • Réalisation d’une installation visuelle, sonore, lumineuse, mobile sur mesure avec des matériaux de recyclage de votre entreprise…(rubrique architecture)

Louer ou acheter une œuvre ?

Deux solutions adaptées à des choix stratégiques patrimoniaux et fiscaux différents pour valoriser vos espaces de travail.

1 . La location financière - leasing

J’ai retenu le professionnalisme de la société Bail Art, pour faciliter l’accès à des œuvres d’art avec la location & option d’achat à la fin du contrat.

  • Capacité d’emprunt préservée et haut du bilan allégé (hors IFRS)
  • Étalement du coût d’achat de 13 à 60 mois
  • Déduction du résultat imposable et réduction de l’IS (entreprises) ou IRPP (professions libérales)
  • Au terme du contrat un transfert de propriété vous est proposé;
  • Cela concerne des artistes vivants ou non

    Article “Du leasing dans l’art” Gazette Drouot

Calcul pour une œuvre de 3500€ & 24 mois :

  • loyer mensuel terme à échoir 193€ HT
  • économies d’impôts générées 1296€ HT
  • coût global hors économies de charges sociales, IR = 3332€ HT

    • Les loyers sont une charge déductible et génèrent une économie d’IS estimée à 28 %

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“Fondation” bronze Isabelle Healy

2. L’achat en défiscalisation

Cette niche fiscale a été initiée par Jean-Jacques Aillagon alors Ministre de la Culture pour soutenir les artistes vivants. Ainsi entreprises et professions libérales peuvent s’engager sur ce mécénat en se constituant un patrimoine.

  • L’œuvre doit être exposée au public et aux salariés durant 5 ans
  • L’œuvre figure dans les immobilisations de l’entreprise
  • Le montant de la déduction est inscrit à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de la société.

    Texte de référence du Ministère des finances

Exemple de calcul pour une œuvre de 7000€ :

  • Une entreprise réalisant 350 000€ de chiffre d’affaire
  • La déduction annuelle est plafonnée à 5 pour mille du chiffre d’affaire soit 350 000 x 0,005 = 1750€ de plafond annuel déductible
  • Déduction annuelle de l’ IS 7000€ / 5 ans = 1400€

données chiffrées novembre 2020