Art et fiscalité

L’Art de vivre au travail

Dans des bureaux nouvelles générations, la tendance de fond va bien au-delà d’un mobilier design pour donner une ambiance chaleureuse et renforcer l’identité de votre entreprise__ auprès de _vos clients et collaborateurs.
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La RSE, la marque employeur, le bien être au travail pour améliorer la créativité et l’esprit coopératif, toutes ces intentions peuvent
être
boostées par l’installation d’œuvres d’artistes.**

Je vous propose plusieurs solutions :

  • Sélection d’œuvres en réserve à la galerie (photos - sérigraphies - sculptures- peintures )
  • Sourcing spécifique selon vos critères (style - budget)
  • Création d’une fresque murale pour vos locaux en intérieur ou extérieur par un artiste graffeur (street-art)
  • Réalisation d’une installation visuelle, sonore, lumineuse, mobile sur mesure avec des matériaux de recyclage de votre entreprise…
Achat en location financière ou en défiscalisation ?

Deux solutions qui répondent à des choix stratégiques patrimoniaux et fiscaux différents.

1 . La location financière - leasing

J’ai retenu le professionnalisme de la société Bail Art, pour faciliter l’accès à des œuvres d’art avec la location & option d’achat à la fin du contrat.

  • Capacité d’emprunt préservée et haut du bilan allégé (hors IFRS)
  • Étalement du coût d’achat de 13 à 60 mois.
  • Déduction du résultat imposable et réduction de l’IS (entreprises) ou IRPP (professions libérales).
  • Au terme du contrat un transfert de propriété vous est proposé;
  • Cela concerne des artistes vivants ou non.

    Article “Du leasing dans l’art” Gazette Drouot

Calcul pour une œuvre de 3500€ & 24 mois :

  • loyer mensuel terme à échoir * 193€ HT
  • économies d’impôts générées 1296€ HT
  • coût global hors économies de charges sociales, IR = 3332€ HT

    • Les loyers sont une charge déductible et génèrent une économie d’IS estimée à 28 %

      Faire une simulation


“Fondation” bronze Isabelle Healy

2. La défiscalisation

Cette niche fiscale a été initiée par Jean-Jacques Aillagon alors Ministre de la Culture pour soutenir les artistes vivants. Ainsi entreprises et professions libérales peuvent s’engager sur ce mécénat en se constituant un patrimoine.

  • L’œuvre doit être exposée au public et aux salariés durant 5 ans
  • L’œuvre figure dans les immobilisations de l’entreprise
  • Le montant de la déduction est inscrit à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de la société.

    Texte de référence du Ministère

Calcul pour une œuvre de 7000€ :

  • Une entreprise réalisant 350 000€ de chiffre d’affaire
  • La déduction annuelle est plafonnée à 5 pour mille du chiffre d’affaire soit 350 000 x 0,005 = 1750€ de plafond annuel déductible
  • Déduction annuelle de l’ IS 7000€ / 5 ans = 1400€

données chiffrées avril 2020