Art et fiscalité

L’Art de vivre au travail

Dans des bureaux nouvelles générations, la tendance de fond va bien au-delà d’un mobilier design pour donner une ambiance chaleureuse et renforcer l’identité de votre entreprise auprès de vos clients et collaborateurs.
La RSE, la marque employeur, le bien être au travail pour améliorer la créativité et l’esprit coopératif, toutes ces intentions peuvent
être
boostées par l’installation d’œuvres d’artistes.**

Je vous propose plusieurs solutions :

  • Sélection d’œuvres en réserve à la galerie (photos - sérigraphies - sculptures- peintures )
  • Sourcing spécifique selon vos critères (style - budget)
  • Création d’une fresque murale pour vos locaux en intérieur ou extérieur par un artiste graffeur (street-art)
  • Réalisation d’une installation visuelle, sonore, lumineuse, mobile sur mesure avec des matériaux de recyclage de votre entreprise…
Achat en location financière ou en défiscalisation ?

Deux solutions qui répondent à des choix stratégiques patrimoniaux et fiscaux différents.

1 . La location financière - leasing

J’ai retenu le professionnalisme de la société Bail Art, pour faciliter l’accès à des œuvres d’art avec la location & option d’achat à la fin du contrat.

  • Capacité d’emprunt préservée et haut du bilan allégé (hors IFRS)
  • Étalement du coût d’achat de 13 à 60 mois
  • Déduction du résultat imposable et réduction de l’IS (entreprises) ou IRPP (professions libérales)
  • Au terme du contrat un transfert de propriété vous est proposé;
  • Cela concerne des artistes vivants ou non

    Article “Du leasing dans l’art” Gazette Drouot

Calcul pour une œuvre de 3500€ & 24 mois :

  • loyer mensuel terme à échoir 193€ HT
  • économies d’impôts générées 1296€ HT
  • coût global hors économies de charges sociales, IR = 3332€ HT

    • Les loyers sont une charge déductible et génèrent une économie d’IS estimée à 28 %

      Faire une simulation


“Fondation” bronze Isabelle Healy

2. La défiscalisation

Cette niche fiscale a été initiée par Jean-Jacques Aillagon alors Ministre de la Culture pour soutenir les artistes vivants. Ainsi entreprises et professions libérales peuvent s’engager sur ce mécénat en se constituant un patrimoine.

  • L’œuvre doit être exposée au public et aux salariés durant 5 ans
  • L’œuvre figure dans les immobilisations de l’entreprise
  • Le montant de la déduction est inscrit à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de la société.

    Texte de référence du Ministère

Calcul pour une œuvre de 7000€ :

  • Une entreprise réalisant 350 000€ de chiffre d’affaire
  • La déduction annuelle est plafonnée à 5 pour mille du chiffre d’affaire soit 350 000 x 0,005 = 1750€ de plafond annuel déductible
  • Déduction annuelle de l’ IS 7000€ / 5 ans = 1400€

données chiffrées avril 2020